Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PILP'ICE
PILPA, SAS

Numéro de dépôt :
1726917
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
26/11/2021

Présentation de la marque PILP'ICE

Déposée le 26 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PILP'ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILPA domicilié(e) 21 Avenue de Fondeyre - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 269 973 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque PILP'ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PILP'ICE est expirée depuis le 26 novembre 2021.

PILPA a également déposé les autres marques suivantes : PILPOP , BUCHE DES ILES , FRISSONS GOURMANDS , PILPA 20 BATONNETS PILPOP , PILPA , LES TRESORS DU GLACIER , Pilpa Dessert , coeur de mousse , Viennois de Fruits , MACARON SORBET


PILPA, SAS - 21 Avenue de Fondeyre - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 533269973


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5, place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2001 n°2209122 - Publication au BOPI 2001-10-31

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 27 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558798 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561308 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500256 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Produits laitiers, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.Ces produits étant soit à base de glace, soit glacés, soit congelés, soit surgelés;glaces comestibles; glaces

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.